BC& Studio di Consulenza Societaria Tributaria Legale est en position de comprendre et interpréter les exigences du Client et, à ce fin, utilise ses différentes expertises pour gérer et résoudre au mieux et d’une façon personnalisée toute exigence par moyen de solutions à l’avant-garde et efficaces du point de vue économique, toujours dans le respect le plus strict de toute disposition législative applicable.
BC& Studio di Consulenza Societaria Tributaria Legale accompagne ses Clients pendant toute phase de la vie sociétaire, soit du point de vue ordinaire, soit lors de toutes opérations extraordinaires pour satisfaire les exigences de l’entreprise italienne ou étrangère et, à ce fin, soutient le management et l’entrepreneur dans toutes choix stratégiques ordinaires et extraordinaires.
Grace à l’expérience que les Professionnels de BC& ont gagné, le Cabinet est en position de prêter une assistance qualifiée même par rapport aux questions les plus délicates et compliquées et en particulier:
BC& Studio di Consulenza Societaria Tributaria Legale est spécialisé dans l’accompagnement de ses Clients lors de toute opération de M&A – telles qu’acquisitions ou transferts d’entreprises (ou des branches d’entreprises) et des parts, fusions, scissions, agrégations – instrument de croissance et de création de valeur ou d’amélioration de la compétitivité sur le marché ainsi que de recentrage sur le core business, même par moyen d’une réduction des coûts et d’amélioration de la performance en termes des profits; cela permettant d’obtenir un meilleur rating ainsi qu’une augmentation du free cash-flow destiné aux investissements.
L’assistance prêtée par les Professionnels de BC& couvre l’opération dans son intégralité à partir de l’élaboration du projet stratégique (évaluation stratégique de l’opération, analyse du marché et définition de la stratégie de vente, prix, timing etc.) et inclus les activités suivantes:
BC& Studio di Consulenza Societaria Tributaria Legale accompagne ses Clients lors de la gestion et de la planification de l’accomplissement de toute obligation fiscale et comptable.
La connaissance très spécifique de la normative fiscale, ainsi que l’approche rigoureux et la méthode scientifique appliquée permettent aux Professionnels de BC& d’offrir un support concret lors des décisions les plus importantes, même par moyen:
D’opinions spécifiques, dont les conclusions sont fondées sur l’analyse détaillée de chaque problématique, sur des argumentations professionnelles et sur la normative applicable; et de la nécessaire
Planification fiscal, d’après identification des solutions les plus efficaces soit par rapport aux sociétés de capitaux, soit par rapport à tout passage générationnel, même par moyen de la constitution de Fondations et Trust et toujours dans le respect de toute normative applicable.
Dans ces domaines d’activité, les Professionnels de BC& ont gagné une expérience très importante en matière de présentation de toute requête à l’Administration Fiscale ainsi que dans toute procédure de ruling nationale et internationale (i.e. transfer pricing, patent box, organisation stable).
BC& Studio di Consulenza Societaria Tributaria Legale accompagne le Client lors de tous rapports avec les autorités fiscales (Agenzia delle Entrate et Guardia di Finanza) en s’avalant des professionnels ayant gagné une expérience précédente auprès de l’Administration Financière.
BC& a développé une compétence consolidée dans la définition du contentieux fiscal par moyen de différents instruments disponibles dans le système juridique Italien tels que, en particulier, évaluation par adhésion, conciliation, proposition d’exemples d’auto-assistance, étant en position d’offrir une assistance légale extraordinaire lors de la phase contentieuse, soit avant les Commissions Fiscales soit avant la Cour de Cassation.
L’attention réservée par le Cabinet au contentieux et à la rédaction des actes judiciaires garantissent une qualité très élevée au service d’assistance; pour cette raison BC& a obtenu de nombreux succès au sein des contentieux ayant pour objet questions liées au transfer pricing, à l’inversion fiscale, à l’évasion fiscale et aux fraudes fiscales.
BC& Studio di Consulenza Societaria Tributaria Legale a développé une compétence spécifique et qualifiée lors de l’assistance judiciaire avant les Tribunaux Ordinaires (y inclue toute Section Spécialisée en matière d’entreprise), les Courts Supérieures (sur tout le territoire national) ainsi qu’avant tout Collège Arbitral (italien et étranger), toujours étant particulièrement attentif aux procédures qui pourraient impliquer l’entrepreneur dans les différentes phases de son activité et en particulier:
BC& Studio di Consulenza Societaria Tributaria Legale réunit les compétences en matière d’administration et finance avec les compétences en matière fiscale pour supporter toute exigence dans le respect des dispositions normatives et règlementaires applicables.
En particulier, BC& intervient en matière de:
BC& Studio di Consulenza Societaria Tributaria Legale est actif dans le secteur du droit immobilier au sein duquel il a gagné de très solides compétences en matière d’analyse, négociation, rédaction et conclusion des contrats ayant pour objet le rachat, la contribution et/ou la location e la location financière d’immeubles commerciaux ou résidentiels.
Dans ce domaine, BC& accompagne ses Clients lors de toute phase de la transaction immobilière, telle que:
BC& Studio di Consulenza Societaria Tributaria Legale est spécialisé en droit de la faillite et, dans ce domaine, s’occupe de l’analyse et de la solution de toute problématique relative aux procédures de redressement judiciaire, y inclue la faillite.
Même d’après entrée en vigueur de différentes nouveautés législatives, BC& a gagné une considérable expérience dans le domaine de la restructuration des dettes, accompagnant ses Clients lors des activités suivantes:
De l’entrée en vigueur du Décret Législatif numéro 231/2001, BC& Studio di Consulenza Societaria Tributaria Legale s’occupe de l’application pratique de cette discipline en faveur de moyen-grandes entreprises.
Le Cabinet a gagné une expérience significative dans le secteur et est par conséquent en position d’offrir un conseil exceptionnel lors de l’entier processus de création et d’implémentation du Modèle d’Organisation appliqué à chaque entreprise, ainsi que du Code Ethique et de la constitution de l’Organisme de Surveillance dont les Professionnels de BC& sont souvent membres.
BC& intervient, entre autre, lors des activités ci-dessous indiquées:
BC& Studio di Consulenza Societaria Tributaria Legale a gagné une expérience significative en matière d’antitrust et, en particulier, dans les activités suivantes:
BC& Studio di Consulenza Societaria Tributaria Legale est en position d’offrir une assistance qualifiée en faveur des Clients, soit en phase contentieuse, soit en phase non contentieuse par rapport à tout aspect du droit industriel, information technologie et du droit d’auteur, tel que:
BC& Studio di Consulenza Societaria Tributaria Legale intervient soit en phase non contentieuse, soit en phase contentieuse, ainsi qu’avant l’Autorité d’Autodiscipline Publicitaire et l’Autorité Antitrust (Section spécialisée en matière de publicité trompeuse et comparative).
Le conseil offert par le Cabinet tient en considération non seulement les dispositions visées par le Code Civil en matière de concurrence déloyale, mais aussi les dispositions du Code d’Autodiscipline Publicitaire et la normative en matière de protection du consommateur et cela par rapport, entre autre, aux activités suivantes:
Parmi ses Clients, BC& Studio di Consulenza Societaria Tributaria Legale compte plusieurs operateurs actifs dans le secteur de la publicité, outre à d’entrepreneurs qui utilisent le moyen publicitaire comme instrument de promotion du business.
Dans cette prospective les Professionnels de BC& ont accompagné les Clients au sein des procédures de protections des campagnes publicitaires réalisés par les mêmes avant:
A partir de l’entrée en vigueur en Italie de la discipline en matière de Privacy et jusqu’à l’entrée en vigueur du Règlement UE 679/2016, BC& & Studio di Consulenza Societaria Tributaria Legale accompagne ses Clients dans ce domaine étant ses Professionnels toujours mis-à-jours par rapport à toute nouveauté de nature législative et/ou règlementaire.
Dans ce contexte BC& intervient, entre autre, en matière de:
Parmi ses Clients, BC& Studio di Consulenza Societaria Tributaria Legale compte plusieurs operateurs actifs dans le secteur de la publicité, outre à d’entrepreneurs qui utilisent le moyen publicitaire comme instrument de promotion du business.
Dans cette prospective les Professionnels de BC& ont accompagné les Clients au sein des procédures de protections des campagnes publicitaires réalisés par les mêmes avant:
Dans l’intérêt des Clients fidélisés BC& Studio di Consulenza Societaria Tributaria Legale intervient en matière de recouvrement des créances soit en phase précontentieuse d’étude de l’opportunité économique de toute action judiciaire, soit lors de la phase d’exécution forcée; accords de restructuration des dettes; demande de faillite; recours pour l’admission au passif; contestations d’admission au passif; actions révocatoires.
L’expérience gagnée permet aux Professionnels de BC& de comprendre les exigences du Client et de rechercher la solution la plus convenable du point de vue économique et financier, sans charger de tout coût non strictement nécessaire l’activité de recouvrement des créances.